Utilisation des images

L'utilisation d'une photographie est régie par la Loi sur le droit d'auteur au même titre que tout autre type de document. Selon la loi, une photographie est une oeuvre originale de nature artistique.

Avant d'exploiter une image, il y a donc lieu de se poser quelques questions :

  1. Qui détient le droit d'auteur ou qui est titulaire de l'oeuvre ? Le photographe, une institution ou un employeur ou la personne ayant commandé la photographie ?
  2. Quelle est la durée de la protection ?
  3. Quelle est l'utilisation qui en sera faite ?
  4. Est-ce qu'il existe une exception ou des conditions qui permettent d'utiliser une image sans demander l'autorisation ?

Les diapositives de la Diathèque

Les diapositives de la Diathèque proviennent de sources diverses : dons de professeurs de la Faculté, collections achetées, reproductions autorisées. La Diathèque ne détient donc pas les droits sur toutes les images de sa collection.

De façon générale, l'utilisation des diapositives est permise pour :

  • la consultation sur place;
  • les présentations en classe grâce à un prêt de courte durée.

Pour toute autre utilisation, il vous faut contacter la Diathèque

Objets numériques de Calypso

Les bibliothèques de l'Université de Montréal sont titulaires des droits pour la majorité des images déposées dans Calypso.

Elles autorisent l'utilisation des images uniquement à des fins de recherche, d'étude et d'enseignement à condition que la source soit clairement identifiée.

Consultez : Avis sur l'utilisation du contenu des collections d'objets numériques

Les banques d'images sur Internet

Les images repérées sur Internet peuvent aussi être protégées par des droits d'auteur. Elles sont souvent intégrées à des répertoires ou des banques d'images dont les objectifs varient. La vocation du site peut être économique, éducative ou simplement de partage, ce qui aura une influence sur les utilisations autorisées.

Certains sites comportent une page énonçant les conditions d'utilisation de leur contenu qui peut être plus ou moins détaillée. À rechercher évidemment !

Quelques exemples :

Pour plus d'informations

Les dispositions de cette loi sur le droit d'auteur étant très complexes, n'hésitez pas à vous informer auprès de la Diathèque.