Petits fonds et documents divers

Les petits fonds et documents divers contiennent 297 documents d'une valeur et d'un intérêt très variable. Environ la moitié provient du Québec. Un grand nombre de ces documents sont en français, les autres sont en anglais.

Parmi ces documents, nous retrouvons ceux du Conseil exécutif du Québec et du Bas-Canada :  registre de demandes de terres (1764-1791), copies ou extraits des procès-verbaux concernant les vaisseaux au service du gouvernment et le transport des troupes (1776-1779) ainsi que le brouillon des procès-verbaux du Comité des terres (22 février au 15 août 1792).

Le Fonds Jonathan-Sewell est peut-être le petit fonds le plus important de la collection. Les deux journaux tenus par Sewell, procureur-général du Bas-Canada, documentent ses actes et ses opinions à l'égard des activités séditieuses ayant eu lieu dans la région de Montréal du 13 juin au 27 août 1794.

Les dix pièces d'origine française comprennent surtout des copies manuscrites de documents échelonnés de 1626 à 1802. Plusieurs de ces documents concernent la Nouvelle-France : copie de la concession du fief Saint-Joseph à Louis Hébert (1626); copies de lettres officielles de Louis XV au marquis de Beauharnois, à Gilles Hocquart et au Conseil supérieur de la Nouvelle-France (1774-1746).

D'autres documents de ce fonds proviennent de la Grande-Bretagne (1644-1890), de la Nouvelle-Écosse (1755-1820), de l'Ontario (1792-1892) et du Québec (1659-1912).  Parmi les documents du Québec, mentionnons un mandement de Mgr Jean-Olivier Briand, la transcription d'un placard en faveur de l'établissement d'une Chambre d'assemblée qu'on apposa à la porte de Jean-Antoine Panet (1785), une lettre du duc de Kent à son père, le Roi (1793) et un document relatif  aux droits des Hurons de Lorette (1810).