Procédure et plaidoirie : mini-guide pratique

Liste succincte d'ouvrages permettant d'aborder les aspects pratiques d'un procès civil ou pénal

Procédure civile | Procédure pénale | Plaidoirie et techniques de procès | Modèles de mises en demeure | Règles de pratique

Procédure civile (tribunaux du Québec et Cour fédérale)

BARREAU DU QUÉBEC, Rédiger des écrits juridiques, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1994
RESERVE BCBA B271 1997 –1998 v.02

ÉCOLE DU BARREAU DU QUÉBEC, Preuve et procédure, «Collection de droit», Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2005
RÉSERVE/ BCBA B271cp 2005-2006 v.02

Federal Courts Practice 2006, Toronto, Carswell, 2005
KBAD F2932 2006

Roger T. HUGHES, Federal Court of Canada service, Toronto, Butterworths, c1970-
Vol. à feuilles mobiles.
REF AAAA H894f

Francine PAYETTE, Formulaire de procédure civile, nouv. éd., 2003 -
RESERVE KABA K29f 2003

Hubert REID, Code de procédure civile du Québec : complément jurisprudence et doctrine, 22e éd., coll. «Alter Ego», Montréal, Wilson & Lafleur, 2005
RÉSERVE/ KABC R355c 2006

À consulter aussi : Divers livres publiées dans les collections « Points de droit » et « Aide-mémoire ».

Attention aux dates des documents : Vérifier l’actualité des informations par rapport à la réforme de 2003 (Loi portant sur la réforme du Code de procédure civile, L.Q. 2002, c. 7, entrée en vigueur le 1er janvier 2003).

Procédure pénale

Pierre BÉLIVEAU et Martin VAUCLAIR, Traité général de preuve et de procédure pénales, 12e éd., Montréal, Éd. Thémis, 2005
HCAD B431pa 2004 (1 ex. à la Réserve)

ÉCOLE DU BARREAU DU QUÉBEC, Droit pénal : procédure et preuve, « Collection de droit », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2006
RÉSERVE/ BCBA B271cp 2006-2007 v.12

Gilles LÉTOURNEAU et Pierre ROBERT, Code de procédure pénale du Québec annoté, 6e éd., Montréal, Wilson & Lafleur, 2004
HCBD L649c 2004

Manuel de requêtes criminelles et pénales, Farnham, Quebec, Editions juridiques FD, 1998 - 1 v. (f. mobiles)
HCAD M294 1998

Modèles de dénonciations et de chefs d'accusation en matière criminelle, Cowansville, Éditions Y. Blais, 2005
HCAD M689 2005

Eugene G. EWASCHUK, Criminal pleadings & practice in Canada, 2nd ed., Aurora, Ont., Canada Law Book, 1987-
Vol. à feuilles mobiles.
RESERVE HCAA E94c 1987

Plaidoirie et techniques de procès

Luc CHAMBERLAND, Manuel de plaidoirie : techniques et stratégies d'un procès civil, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2000
KABD C443m 2000

Insight Information inc., Préparation d'un procès et techniques de plaidoirie, Toronto, Insight Press, 1997
KABD P927 1996

Maurice JACQUES, Initiation à l'art de la plaidoirie, Montréal, Wilson & Lafleur, 1987
BCBD J19i 1987

Lee STUESSER, An advocacy primer, 3rd ed., Toronto, Caswell, 2005
KDAD S933a 2005

Modèles de mises en demeure

Françoise GENEST, Guide pratique du consommateur : 140 lettres pour tout régler, Montréal, Gouvernement du Québec, Office de la protection du consommateur, 1997
KCBA G327g 1997

Julie TONDREAU, Le manuel de la secrétaire juridique, Québec, Confections juridiques M.T., 2008
KABD T663m 2008

Règles de pratique

Vous pouvez trouver les Règles de pratique des tribunaux du Québec dans le Code de procédure civile de Wilson & Lafleur disponible à la réserve : KABB Q3f.