Guides bibliographiques : La recherche documentaire en droit québécois et canadien et la référence juridique
I - Méthodologie de la recherche documentaire en droitII - La référence juridique
I - Méthodologie de la recherche documentaire en droit
Banks on Using a Law library : A Canadian Guide to Legal Research, par M. A. Banks et K.E.H. Foti. 6th ed. Scarborough, Ont. : Thompson Profess. Pub., 1994. BBAA B218u 1994
C'est un classique de la recherche juridique au Canada.
Best Guide to Canadian Legal Research, par C. P. Best : http://legalresearch.org/
Des institutions, branches et sources du droit, par M. Tancelin et D. Shelton. 2e éd. Montréal: Adage, 1991. BDAD T162i 1991
Excellente présentation des fondements du droit du Québec et du Canada. C'est un livre d'introduction au droit qui facilitera la compréhension des méthodes de recherche juridique au Québec et au Canada.
Doing Legal Research in Canada, par T. Tjaden http://www.llrx.com/features/ca_intro.htm
Juri-métho 1993-1994; Guide méthodologique de recherche en droit, par F. Lalonde. Montréal: Thémis, 1994. REF BDAD L212j 1994
Petit livre constitué de fiches cartonnées dans un cahier anneaux, avec des schémas, sur la façon de trouver et mettre à jour une loi, trouver et mettre à jour un règlement, repérer la jurisprudence, trouver la doctrine. Les fiches de couleur bleue indiquent une matière provinciale, celles de couleur verte une matière fédérale, celles de couleur regroupent les deux juridictions ou sont d'intérêt général.
Legal Problem Solving: Reasoning, Research & Writing, par M. F. Fitzgerald. Markham, Ont.: LexisNexis Butterworth, 2004. BDAD F554L 2004.
Ce guide ne traite pas du droit du Québec.
Legal Research Handbook ; with special assistance by Denis Le May, par D. T. MacEllven et al. 5th ed. Markham, Ont. : LexisNexis Butterworths, 2003. BDAA M141L 2003
Le chapitre 12 est consacré au droit du Québec : « Researching Québec Law ». Cet ouvrage couvre aussi la recherche en droit anglais, américain, français, droit de l'Union Europééenne ainsi qu'en droit d'Australie et de Nouvelle Zélande (chapitres 13-17). Le chapitre 10 traite de la recherche informatisée : « Electronic Legal Research ».
Legal Writing and Research Manual, par J. A. Yogis et I.M. Christie. 6th ed. par M. J. Iosipescu et P. W. Whitehead. Markham, Ont. : LexisNexis Butterworths, 2004. BBAD Q3L 2004
Il s'agit d'un ouvrage sur la méthodologie de la recherche, la rédaction et la référence juridiques. L'accent est mis sur le droit canadien - provinciale et fédérale - et sur les sources britanniques, mais un chapitre est aussi consacré aux sources documentaires de droit américain. La recherche informatisée n'est pas du tout négligée : serveurs, Internet, etc.
Méthodologie du droit : recherche et rédaction : DRT 1016G, par N. Perrault. Coop droit, U. de M., 1998. T/ BDBD M592 1998dp
Ce « recueil de cours » est structuré de la façon suivante :
A) Partie I : Le repérage de la règle de droit - Partie 2 : Dégager la règle de droit et rédiger un texte juridique
B) Questions C) Présentation d'une série de photocopies de sources documentaires, outils bibliographiques, pages de la Gazette, index, recueils de jurisprudence, etc. considérés importants dans l'étude de la méthodologie juridique.
Méthodologie du droit : recherche et rédaction : DRT 1016G : recueil, par M.-M. Larose. Coop. Droit, U. de M., 2000. T/ BDBD M592 2000d
Ce « recueil de cours » est structuré de la façon suivante :
Partie I : Technique de repérage : les lois ; les règlements; la jurisprudence ; la doctrine
Partie 2 : Présentation d'une série de photocopies d'instruments de repérage et de sources documentaires considérés importants dans l'étude de la méthodologie juridique : pages de la Gazette, index, etc.
Partie 3 : Questions
La mise à jour des lois et règlements à travers le Canada/Updating Statutes and Regulations for all Canadian Jurisdictions, par M. J. T. Sinclair. 4e éd. Toronto : Carswell, 1995. BDAA S616m 1995
Ce guide, comme le dit son titre, traite d'un aspect particulier de la recherche juridique : la mise à jour d'une loi et d'un règlement, du Canada et des Provinces. Il explique aussi où repérer les proclamations.
The Practical Guide to Canadian Legal Research, par J. R. Castel et O.K. Latchman. 2nd ed. Scarborough, Ont. : Carswell, 1996. BDAD C348p 1996
Clair et simple, ce guide met l'accent sur les différents types d'outils - répertoires, recueils, etc. - à connaître pour faire une recherche dans une bibliothèque de droit.
Le chapitre 19 est consacré à : « English Legal Research », et le chapitre 20 à : American Legal Research. Par contre, le droit du Québec n'y est pas traité.
La recherche documentaire en droit, par D. Le May et D. Goubau. 5e éd. Montréal : Wilson & Lafleur, 2002. REF BDBD L549r 2002
Cet excellent guide de méthodologie est axé sur le droit du Québec et sur le droit fédéral, et couvre aussi les autres Provinces. Il est bien structuré (Législation, Réglementation, Jurisprudence, Doctrine). Il répertorie aussi les ressources électroniques (Bases de données, Internet, CDRom). Dans la section 12 - « droits complémentaires »- il présente les éléments fondamentaux de la recherche en droit français, anglais, américain, international, comparé et européen.
- Sur le site www.bibl.ulaval.ca/ress/droit/bouton2.html on trouve une mise à jour de ce guide.
Techniques de repérage des sources documentaires du droit, par P.-C. Lafond. 3e éd. Cowansville : Y. Blais, 2004. REF BDBD L165t 2004
Ce guide de méthodologie juridique, centré sur le droit du Québec et du Canada, se veut un outil très pratique. Il a, en effet, une approche très concrète à la recherche des sources documentaires. Il propose, pour chaque type particulier de recherche, des schémas et des listes d'outils à consulter, sans analyse critique.
Techniques de repérage, modes de citation et exercices : DRT 1901 : cahier, par G. Laprise. Montréal : Coop Droit, U de M, 1999. T/ BDZD R297 1999
Ce « recueil de cours » est structuré de la façon suivante :
1. Les techniques de repérage A) La loi B) Le règlement C) La jurisprudence D) La doctrine
2. Les modes de citations d'après le guide Lluelles
3. Exercices de repérage
4. La recherche informatisée
Une grille d'analyse pour le droit du Québec, par G. Tremblay. 3e éd. Montréal : Wilson & Lafleur, 1993. 58 p. BDBD T7888g 1993
Il ne s'agit pas d'un guide méthodologique, mais bien d'un petit ouvrage, très bien fait, d'initiation au droit du Québec, qui facilitera la compréhension de la méthodologie de la recherche en droit québécois.
II - La référence juridique
The Bluebook, a Uniform System of Citation. 17th ed. Cambridge, Mass. : Harvard Law Review Association, 2000. REF AAGB U58v 2000
Pour citer les sources de droit américain le « Bluebook » est l'outil dont il faut tenir compte.
Canadian Guide to Uniform Legal Citation / Manuel canadien de la référence juridique, par McGill Law Journal/Revue de droit de McGill. 6e éd. Toronto : Carswell, 2006. BDAA M294 2006.
Ce guide a plusieurs côtés positifs, car il est le produit d'un effort collectif, il est très utilisé dans la communauté juridique au Canada, et il est régulièrement mis à jour.
Il contient une section en anglais et une en français. Pour consulter la section française, l'usager aura intérêt à aller à la « Table des matières », qui est placée au début de la section française. La section « Appendices/Annexes » contient une série de listes d'abréviations, entre autre celles pour les tribunaux, les recueils de jurisprudence et les périodiques.
Comment citer un document électronique? par Rosaire Caron. In Université Laval. Bibliothèque. Site de la Bibliothèque de l'Université Laval, [En ligne].
http://www.bibl.ulaval.ca/doelec/citedoce.html
La documentation juridique : Références et abréviations, par E. Caparros et J. Goulet. Québec: P.U.L., 1973. REF BBAA C236d
Guide des références pour la rédaction juridique, par D. Lluelles. 6e éd. rév. et augm. d'une annexe américaine. Montréal : Thémis, 2000. REF BDZA L793m 2000
C'est un guide de rédaction très suivi au Québec et la Faculté de droit de l'UdeM. Dans l'Appendice on retrouve les « Principales abréviations ». L'Annexe I contient « Les références aux sources de droit françaises » et l'Annexe II « Les références aux sources de droit américaines ».
Guide to Legal Citation and Sources of Citation Aid: A Canadian Perspective, par Chin-Shih Tang. 2nd ed. Don Mills, Ont. : De Boo, 1988. REF BDAD T164g 1988
Guide canadien pour la préparation uniforme des jugements
Ce guide élaboré par le Comité canadien de la référence est issu de la révision, en 2002, des Normes relatives à la façon de rédiger, de distribuer et de citer les jugements canadiens sous forme électronique. Il prend appui sur la Norme de référence neutre pour la jurisprudence adoptée par le Conseil canadien de la magistrature en 1999 :
http://www.lexum.com/ccc-ccr/guide/guide.prep_fr.pdf
Claudio Antonelli, Service de la référence
Révisé par C. Bourque, puis M. Leroux
