Droit d'auteur

Les extractions de données provenant de diverses sources aussi bien de catalogues de bibliothèques que de bases de données d'articles sont soumises au droit d'auteur. Certaines conditions s'appliquent selon l'utilisation que vous faites de ces données.

Pour en savoir plus, consulter notre guide sur le Droit d'auteur.

Quelles données téléchargées dans un logiciel bibliographique sont protégées par le droit d'auteur ?

Il est important de noter que les résumés (abstracts) et la liste des mots-clés (keywords, marqueurs, etc.), souvent téléchargés avec la description bibliographique, sont protégés par le droit d’auteur, au même titre que le texte intégral des publications. Par conséquent, au-delà du principe d’utilisation équitable compris dans la Loi sur le droit d’auteur du Canada et qui permet une utilisation personnelle des contenus protégés à des fins de recherche, il est interdit de diffuser ces contenus en les partageant avec d’autres ou en les publiant sur le Web, par exemple.

Est-ce possible de télécharger massivement des articles en texte intégral ?

Même à des fins de recherche personnelle (utilisation équitable), il n’est pas permis de télécharger de façon massive et systématique des articles à partir des ressources électroniques qui font l’objet de contrats de licence avec l’Université. Il est donc important de noter que même si EndNote le permet techniquement (par sa fonction Find Full Text), le téléchargement en lot d’articles dans une base de données personnelle va à l’encontre des licences signées par l’Université de Montréal et peut entraîner le blocage immédiat de l’accès par le fournisseur.
Pour plus d’information, consultez dans Maestro l’avis sur l'utilisation des bases de données et des périodiques électroniques qui se trouve au bas de la page.

A-t-on le droit de partager des documents PDF ou des captures d'écran dans des groupes de travail ?

Aussitôt qu'on parle de diffusion de documents en texte intégral (PDF, captures d'écran, etc.) au sein d'un groupe, il faut s'assurer de posséder les autorisations afin de respecter les droits d'auteur. En général, une convention Copibec est en vigueur dans les différentes universités québécoises qui permettent la diffusion de certains types de documents au sein d'un groupe dont tous les membres sont visés par cette convention. Il faut alors s'assurer que la base de données est privée et accessible uniquement à ses membres. Voir la convention Copibec sur le site du BCI (anciennement CREPUQ) pour plus de détails à ce sujet. Si votre groupe est formé de membres non inclus dans la convention Copibec, sachez qu'il est possible d'obtenir une licence spécifique avec Copibec répondant aux besoins de votre organisation, selon un tarif annuel fixé en fonction de vos besoins et du budget annuel de votre organisation. Contactez Copibec pour obtenir plus de détails à ce sujet. Enfin, lorsque possible, il est plutôt suggéré d'intégrer des liens vers les documents plutôt que les documents en texte intégral. Lorsque les membres proviennent de différentes universités, il est parfois possible de paramétrer certains logiciels bibliographiques pour qu'ils interragissent avec le résolveur de liens de votre université, les liens vers un même document d'une base de données n'étant pas toujours les mêmes d'une université à l'autre. Consultez la section Activer la commande OpenURL Link de la FAQ EndNote ou Obtenir/Repérer à l'UdeM du tutoriel Zotero.