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Liste des documents et publications de l'Organisation des Nations Unies (ONU)

Le Conseil de tutelle

Le Conseil de tutelle a pour mandat de surveiller l'administration des territoires placés sous le régime de tutelle. Il ne restait jusqu'à récemment qu'un territoire sous tutelle : Palau (ou Palaos), territoire des îles du Pacifique. Ce pays ayant acccédé à l'indépendance, le Conseil de sécurité a recommandé à l'Assemblée genérale de l'admettre comme pays membre de l'ONU, à sa session de l'automne 1994. La cote des documents du Conseil de tutelle commence par l'indicatif T/-- .

Conseil de tutelle. Documents officiels.

Ce fascicule de session contient l'ordre du jour et le sommaire des séances, la liste des délégations, le répertoire des documents, les annexes.

Comptes rendus des séances

Ces documents, publiés en offset, ne font pas partie de notre dépôt.

Conseil de tutelle. Documents officiels. Suppléments.

L'un des supplément contient le texte des résolutions et décisions adoptées par le Conseil de tutelle.

Index to Proceedings of the Trusteeship Council

Guide bibliographique regroupant l'ensemble des délibérations et de la documentation du Conseil de tutelle.

 

Le texte intégral des documents se retrouvent dans les bases de données suivantes:

UNBISNET: La base de données est divisée en trois parties: les archives bibliographiques, les résultats de vote des résolutions, l'index des interventions (discours).

SEDOC / ODS: Cette base de données contient la Documentation officielle des Nations Unies et les résolutions.