| Droit d'auteur et plagiat |
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Au cours d'un travail de recherche, on tente souvent de faire la
synthèse des idées déjà émises par des auteurs reconnus sur une
question et de s'appuyer sur ce qu'ils ont écrit pour étayer ses
arguments. Il importe alors de respecter certains principes pour
utiliser l'information colligée de façon juste et honnête.
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Droit d'auteur |
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Définition |
« Le droit d'auteur est le droit exclusif de reproduire une
source créatrice ou de permettre à une autre personne de le faire.
Il comprend le droit exclusif de publier, de produire, de reproduire,
d'exécuter en public, de traduire, de communiquer au public par
des moyens de télécommunication, d'exposer une œuvre artistique
à certaines conditions, et dans certains cas, de louer une œuvre. »
*
*Droits d'auteur : Foire aux questions. Office
de la propriété intellectuelle du Canada.
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Le droit d'auteur est un droit qui... |
- accorde à l'auteur la propriété intellectuelle de son travail;
- réfère non pas à l'idée comme telle, mais à l'expression
de cette idée, qu'elle soit mise en mots, en sons, en images,
etc.;
- assure à l'auteur l'intégrité de son
œuvre;
- vise à protéger l'auteur en lui permettant de recueillir
les bénéfices économiques de son travail;
- vise à permettre à l'auteur d'avoir un certain contrôle
sur l'utilisation qu'on fait de son œuvre
- concerne toutes les œuvres récentes (postérieures à la Convention
de Berne en 1989) qu'elles aient été enregistrées (©) ou non;
- en général, demeure valide durant toute la vie de l'auteur
et les 50 années suivant son décès.
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Le droit d'auteur limite donc la possibilité de... |
- reproduire (par exemple en photocopiant),
- puiser de larges extraits,
- vendre,
- publier,
- représenter ou de mettre en scène
des œuvres artistiques, littéraires, musicales ou dramatiques, quel que soit le support de ces documents (imprimé, numérique, audio, etc.), sans la permission de leur auteur.
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Pour en savoir plus sur le droit d'auteur |
- Dennie, Danielle. 2005. « Creative Commons ou "Certains droits réservés" ». BiblioCliQ. En ligne. Vol. 2, no 2, hiver 2005.
- Dennie, Danielle. 2005. « Internet et le droit d'auteur ». BiblioCliQ. En ligne. Vol. 2, no 2, hiver 2005.
- Karsenti, Thierry. 2006. « Creative Commons: entre tous droits réservés et tous droits abandonnés ». L’Autre Forum. En ligne. Vol. 10, no 1, avril 2006, p. 3.
- Office
de la propriété intellectuelle. Droit d'auteur.
- Ministère canadien de la justice. Pour
connaître la législation.
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Utilisation équitable |
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Quelques caractéristiques |
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L'utilisation équitable d'une œuvre, c'est-à-dire à son « utilisation
pour des fins d'étude privée, de recherche, de critique, de compte
rendu ou de rédaction d'un résumé destiné aux journaux [,] ne contrevient
pas au droit d'auteur. »*
On peut donc utiliser des documents dans le cadre de ses recherches
sans spolier le droit d'auteur à la condition toutefois d'utiliser
ces documents :
- dans un but non lucratif;
- dans une perspective de formation, de recherche ou d'information;
- lorsqu'il s'agit de textes littéraires, de n'utiliser que de
courts extraits en identifiant correctement d'où provient l'information.
*Guide des droits d'auteur : Glossaire. Office
de la propriété intellectuelle du Canada.
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Plagiat |
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Définition |
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Plagier, c'est :
- s'approprier le travail créatif de quelqu'un d'autre et de
le présenter comme sien;
- s'accaparer des extraits de texte, des images, des données,
etc. provenant de sources externes et les intégrer à son propre
travail sans en mentionner la provenance;
- résumer l'idée originale d'un auteur en l'exprimant dans ses
propres mots, mais en omettant d'en mentionner la source.
Plagier est non seulement un acte malhonnête, mais aussi une infraction
qui peut entraîner des sanctions. À ce sujet, on peut
consulter le Règlement
disciplinaire sur le plagiat ou la fraude concernant les étudiants
du Secrétariat général de l'Université
de Montréal.
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Pour éviter le
plagiat |
Accorder crédit à l'auteur et toujours mentionner la
source de l'information quand:
- on fait référence à l'idée, à l'opinion ou à la théorie
d'une autre personne;
- on utilise des données, des graphiques, des illustrations,
etc. originaux;
- on cite textuellement les paroles de quelqu'un ou
des extraits de documents écrits;
- on les exprime en d'autres mots.
Bien distinguer ses propres idées de celles des auteurs
dont on s'inspire;
Savoir planifier son travail pour éviter en fin de parcours
de manquer de temps et de se contenter de faire un collage de
ses notes de lecture;
Prendre en note tous les éléments qui permettent d'identifier
la source d'où est tirée l'information : nom de l'auteur, titre
du livre ou de l'article, titre du périodique, volume, numéro,
mois de publication s'il s'agit d'un périodique, année de publication,
page(s);
Identifier par des guillemets (« ») les citations tirées de la documentation.
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Pour en savoir plus sur le plagiat |
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Version adaptée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal © 2000 Service des bibliothèques
de l'UQAM
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