Documents en retard : frais, sanctions et avis

Frais relatifs à l'emprunt

L’usager peut continuer à emprunter et renouveler des documents, malgré la présence de certains frais inscrits à son dossier de lecteur, jusqu’à une limite de 10,00$. Les frais peuvent être payés à l'une ou l'autre des bibliothèques en argent ou par un chèque à l'attention de l'Université de Montréal.

Lorsque l'usager omet ou refuse de payer toutes sommes dues, l'article 5.1 du Règlement sur les bibliothèques s'applique. Pour plus de détail, consulter la Grille des tarifs des Bibliothèques.

Frais de retard	0,50$/document/jour de retard jusqu'à un maximum de 20$/document
Frais de retard sur réserve	0,50$/document/30 minutes de retard jusqu'à un maximum de 20$/document
Frais de rappel	2,00$/document/jour, dès la première journée de retard jusqu'à un maximum de 20$/document
Facturation d'un document	coût du document + frais de traitement de 35$

Avis relatifs à l'emprunt

L'usager a la responsabilité de maintenir à jour ses coordonnées personnelles dans Mon portail UdeM. L’usager externe UdeM peuvent faire de même en consultant leurs coordonnées dans l'espace Mon dossier d'Atrium (identification requise). De plus, le défaut de réception de l'avis ne dégage en aucun cas l'usager de ses obligations quant au document emprunté et au respect du règlement des bibliothèques.

Avis de courtoisie	à l'emprunteur par courriel 3 jours avant l'échéance d'un emprunt de 7 jours ou plus
Avis de retard	à l'emprunteur par la poste 10 jours après l'échéance d'un emprunt
Avis de facturation	à l'emprunteur par courriel ou par la poste à défaut d'adresse courriel 30 jours après l'échéance d'un emprunt
Facture	à l'emprunteur par la poste suite à l'avis de facturation
Avis de rappel	à l'emprunteur par courriel ou par la poste à défaut d'adresse courriel dès que le document emprunté est réservé par un autre usager pour l’informer qu’à l’échéance du prêt, le document ne pourra pas être prolongé et que des frais de rappel s’appliqueront dès retard dès qu'un document est requis pour la réserve de cours
Avis de disponibilité	au demandeur par courriel ou par la poste à défaut d'adresse courriel dès que le document réservé est disponible