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Diffuser sa thèse ou son mémoire

Demande d'embargo et de confidentialité

Si vous avez déjà rempli une demande d'embargo et de confidentialité, votre thèse ou mémoire ne sera pas immédiatement disponible pour consultation dans le dépôt institutionnel Papyrus. Les informations ne seront pas non plus immédiatement dévoilées s'il s'agit d'un document confidentiel. Pour les détails sur ces deux modalités de dépôt exceptionnelles, consultez la section Périodes d'embargo et de confidentialité.

Retrait ou modification après diffusion

La demande de confidentialité se fait avant le dépôt dans Papyrus de la thèse ou du mémoire. Si vous désirez soumettre une demande de retrait ou de modification de contenu ou encore d'ajout d'embargo d'un document déjà déposé dans Papyrus, référez-vous aux Procédures exceptionnelles de retrait ou de modification de mémoire ou de thèse déposés dans Papyrus énoncées par les Études supérieures et postdoctorales.

Respect du droit d'auteur et de la vie privée

Mes droits comme auteur

Pour en savoir plus sur le droit d'auteur en général, consultez le guide sur le droit d'auteur.

Suis-je détenteur du droit d'auteur de mon document?

Oui. Vous êtes et demeurez détenteur des droits d'auteur sur votre mémoire ou votre thèse. Dans le cas d'une thèse ou d'un mémoire par articles, où il y a souvent plusieurs auteurs, l'étudiant ou l'étudiante détient ses droits d'auteur conjointement avec les autres coauteurs pour les articles. Lors du dépôt de la version finale du document dans Papyrus, vous accordez à l'Université de Montréal une licence de diffusion non exclusive, accordant le droit de diffuser et/ou reproduire votre mémoire ou thèse à des fins d'enseignement et de recherche. Cela veut dire que vous donnez l'autorisation à l'Université de diffuser votre ouvrage sur Papyrus de manière publique. Cette licence de diffusion ne constitue pas une cession des droits, l'étudiant ou l'étudiante conserve la liberté reconnue au titulaire des droits de diffuser, éditer et utiliser commercialement ou non son travail. Vous êtes donc libre de publier votre document chez un éditeur si l'occasion se présente. 

Mon document sera-t-il diffusé en intégralité ailleurs que sur Papyrus?

Oui. La licence que vous acceptez dans Papyrus prévoit une autoriation pour Bibliothèque et Archives Canada (BAC) d'inclure votre document dans le portail de Thèses Canada. La participation des universités à cette initiative canadienne permet de garantir une meilleure conservation des thèses et des mémoires et d'assurer un meilleur accès à cette documentation de recherche de grande valeur. Pour plus d'information à ce sujet, consultez la section Renseignements pour les étudiants du portail Thèses Canada.

Concernant ProQuest Dissertations and Theses, il n'y a plus de diffusion des thèses de doctorat de l'Université de Montréal dans cette base de données depuis l'été 2014.

Intégration du matériel protégé par le droit d'auteur

À quels moments dans mon cheminement dois-je effectuer des démarches relatives à l’utilisation ou l’inclusion de matériel protégé par le droit d’auteur?

À travers votre parcours académique menant à la production d’une thèse ou d’un mémoire, vous serez appelé à considérer divers aspects relatifs à l’utilisation et l’inclusion de matériel tiers protégé par le droit d’auteur. Consultez le schéma de la section Le droit d’auteur dans les thèses et mémoires pour avoir une vue d’ensemble et ne rater aucune étape.

Puis-je intégrer un matériel protégé par le droit d'auteur sans obtenir les autorisations ?

Non, bien qu'il existe des exceptions à la règle. Qu'il s'agisse d'une thèse ou d'un mémoire, les règles du droit d'auteur sont les mêmes : toute reproduction de matériel protégé par le droit d'auteur dans la thèse ou le mémoire doit être faite avec l'accord des détenteurs du droit d'auteur de ces oeuvres. Il est donc nécessaire d'obtenir les autorisations requises avant le dépôt Papyrus. Cette opération peut prendre du temps, il est donc fortement conseillé de contacter les titulaires des droits d'auteur tôt dans le processus de rédaction. Conservez dans vos dossiers une copie de la correspondance échangée, mais ne l'incluez pas dans votre document officiel.

Que veut-on dire par « matériel protégé par le droit d'auteur » ?

Photographies, tableaux de données, dessins, graphiques, extraits importants d'une publication ou d'un texte non publié, cartes et plans, partitions, programmes informatiques, questionnaires, enregistrements sonores ou vidéos... tous les documents de ce type qui sont extraits d'Internet ou d'autres sources extérieures, à moins que ces documents soient du domaine public, diffusés avec une licence de type Creative Commons qui permet la reproduction sans avoir à en faire la demande au détenteur du droit d'auteur.

Ça inclut les citations ?

Non. En vertu des dispositions d'utilisation équitable de la Loi sur le droit d'auteur, un personne peut, avec les renvois nécessaires, inclure dans son mémoire ou sa thèse un extrait raisonnable du travail d'une autre personne. Pour la citation de longues parties d'ouvrage, une obtention de l'autorisation de reproduire du titulaire des droits d'auteur est demandée. Pour plus d'informations sur les citations, voir le guide « Citer ses sources » des bibliothèques de l'UdeM.

Comment obtenir l'autorisation de reproduire ?

Consultez, dans notre Guide sur le droit d'auteur, la section Comment et à qui demander une autorisation ? ainsi que les modèles de demandes en français et en anglais de la section Modèles de demande d'autorisation sur la même page.

Dois-je mentionner que j'ai obtenu l'autorisation ?

Oui. Si vous intégrez du matériel protégé par le droit d'auteur, assurez-vous d'indiquer que vous avez obtenu l'autorisation de reproduire des détenteurs du droit d'auteur à l'endroit où paraît l'information (ex. : « Reproduit avec l'autorisation de XYZ »). Notez que le manuel de l'APA propose des modèles spécifiques pour ce type de mention. Notre FAQ sur le style APA couvre également ce volet (question #12). Lors du dépôt Papyrus, vous devrez confirmer (à l'étape d'acceptation de la licence) que vous avez obtenu toutes les autorisations nécessaires.

Respect de la vie privée et renseignements personnels

Le document que vous déposerez dans Papyrus ne devra pas comprendre de signature ou de renseignements personnels. Selon le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada, le terme « renseignement personnel » comprend les coordonnées personnelles d'un individu (adresse, numéro de téléphone, adresses courriel personnelles). Les adresses postales institutionnelles, adresses courriel institutionnelles et numéros de téléphone au travail ne constituent cependant pas des renseignements personnels. Elles peuvent donc être diffusées (depuis le 1er septembre 2016). Il faut donc vous assurer de masquer dans le fichier en dépôt final les signatures et les renseignements personnels qui pourraient figurer dans le corps de votre document ou dans les annexes.

Thèse ou mémoire par articles

Les thèses et mémoires par articles sont parfois compliqués à gérer pour un étudiant ou une étudante. En effet, les articles sont souvent coécrits avec d'autres personnes et ont été ou seront éventuellement publiés dans des revues scientifiques qui exigent ordinairement d'obtenir tous les droits. L'Université doit toutefois avoir une licence non exclusive afin de diffuser votre document dans Papyrus. Voici quelques réponses aux questions les plus fréquemment posées.

Dois-je obtenir l'accord des coauteurs ou coautrices ?

Oui. Il est préférable d’obtenir cet accord par écrit, afin d'être en mesure de produire cette autorisation en cas de besoin. Des formulaires de demandes (français et anglais) sont disponibles dans la liste des Formulaires des Études supérieures et postdoctorales sur le portail MonUdeM.

Dois-je obtenir l'accord de l'éditeur?

Cela dépend des droits cédés à l'éditeur au moment de faire le dépôt sur Papyrus. Consultez l'accord de publication que vous avez signé avec l'éditeur. Voici les grands cas de figure :

Si je n'ai cédé aucun droit d'auteur

Non. Dans ce cas où vous conservez les droits de votre article, vous n'avez pas à faire de démarches auprès de votre éditeur. Certaines revues publiées en accès libre (Open Access) permettent explicitement la reproduction. C'est le cas par exemple des revues BioMed Central.

Si j'ai cédé entièrement mes droits d'auteurs

Oui, vous devez alors obtenir l'autorisation de l'éditeur pour inclure l'article dans votre thèse ou votre mémoire. Assurez-vous que cette autorisation soit écrite. Même si cette avenue semble plus complexe que la première, elle ne pose généralement pas de problème : la plupart des éditeurs donnent leur accord à la diffusion pourvu qu'il ne s'agisse pas de la version PDF finale de l'article tel qu'il paraît dans la revue et que la diffusion de la thèse ou du mémoire se fasse dans un dépôt institutionnel ou disciplinaire à des fins non commerciales. Les éditeurs savent aussi que la version insérée dans le mémoire ou la thèse n'est pas, dans la plupart des cas, tout à fait la même que celle qui paraît dans la revue. Par exemple, si l'on tient compte des corrections demandées par le jury. Parlez-en à votre éditeur.

Si l'éditeur émet des réserves sérieuses à la diffusion immédiate de votre thèse ou mémoire, vous pouvez demander à votre directeur ou directrice de recherche d'autoriser un embargo de diffusion de 6 mois, 1, 2 ou 5 ans dans le dépôt Papyrus. En aucun cas les exigences d'un éditeur ne devraient compromettre la diffusion de votre thèse ou de votre mémoire.

Si je n'ai pas encore soumis mon article à une revue ou si mon article n'a pas encore été accepté

Non, vous n'avez pas à obtenir l'accord de votre éditeur puisque vous détenez dans ce cas toujours votre droit d'auteur. Avisez toutefois votre éditeur lorsque l'article sera accepté pour publication que vous avez déjà signé une licence non exclusive avec votre université et Bibliothèque et Archives Canada.

Vous voulez en apprendre plus?

Pour plus d'information, consultez la section Je publie un article : puis-je conserver mes droits, diffuser ailleurs ? du guide sur le droit d'auteur. Pour savoir comment rédiger dans EndNote un mémoire, une thèse ou un document comportant plusieurs styles bibliographiques, consultez la section sur les logiciels bibliographiques du site des bibliothèques. Plusieurs universités ont rédigé d'excellents guides sur les aspects du droit d'auteur propres aux thèses et aux mémoires :

Publication et diffusion après le dépôt dans Papyrus

Vous êtes intéressé à publier votre thèse ou votre mémoire sous forme de livre ou d'articles ou bien encore vous avez déjà été approchés pour le faire ? Ces quelques rubriques sont pour vous.

La diffusion de la thèse ou du mémoire sur Papyrus peut-elle nuire à mes chances de publier ?

Non. On pourrait penser que la thèse ou le mémoire soit considéré comme une « première publication » et nuise ainsi aux chances d'être publié par la suite, mais dans les faits, ce n'est pas le cas. Les éditeurs considèrent rarement une thèse ou un mémoire comme une publication préalable à cause de la différence considérable entre les deux formes de publication. La diffusion dans un dépôt institutionnel s'est même révélée être un avantage pour plusieurs : les statistiques d'accès au document peuvent convaincre l'éditeur de l'intérêt du sujet et de la pertinence de publier. Pour ce qui est des articles inclus dans une thèse par articles, voyez également cette synthèse des politiques des principaux éditeurs à cet effet. Vous constaterez que, dans la plupart des cas, une diffusion dans une thèse n'est pas considérée une 1ère publication.

Si vous êtes dans une situation particulière et désirez que la diffusion de votre de votre thèse ou mémoire soit retardée de 6 mois, 1, 2 ou 5 ans, demandez à votre directeur l'autorisation d'un embargo. Consultez notre section sur l'embargo et la confidentialité pour savoir comment procéder. Vous pouvez aussi consulter la section « Je suis auteur » du guide sur le Droit d'auteur.

Pour en apprendre davantage :

J'ai été contacté par une maison d'édition académique qui désire publier mon document, est-ce une bonne chose ?

Cela dépend, il faut être vigilant. Depuis quelques années, on constate que certains éditeurs envoient des courriels aux auteurs de thèses et mémoires de plusieurs universités pour leur proposer de publier leur document. Il ne s’agit cependant pas d’éditeurs reconnus, il n’y a ni processus de sélection de titres, ni révision scientifique du contenu, ni mise en page ou graphisme avant publication. De plus, le contrat d’édition proposé peut priver l’auteur de la possibilité de publier ultérieurement chez un éditeur sérieux dans son domaine.

Voici des sources crédibles qui mettent en garde contre ces maisons d'édition dites « prédatrices » :