Droit

Cette page décrit les formations documentaires qui sont données par la Bibliothèque de droit et qui sont intégrées dans les cours des programmes de la Faculté, de même que celles offertes dans certains programmes exigeant une familiarisation avec le droit. On y trouve également les liens vers l'ensemble des formations offertes à la Bibliothèque de droit.

Étudiants du 1er cycle

Formations intégrées aux programmes de Baccalauréat en droit

Tous les étudiants au baccalauréat en droit reçoivent des formations documentaires dans le cadre des cours obligatoires suivants :

  • DRT 1901 - Développement des habiletés du juriste 1
  • DRT 2902 - Développement des habiletés du juriste 2

Initiation à la recherche juridique informatisée

Donnée dans le cadre du cours obligatoires DRT 1901 (Développement des habiletés du juriste 1), cette formation vise à présenter les outils de repérage et les techniques de recherche juridique informatisée de jurisprudence et de doctrine. Les diverses fonctionnalités du catalogue Atrium et des bases de données juridiques sont présentées à l’aide d’exemples, d’exercices et d’évaluations.

Les cinq séances pour lesquelles la Bibliothèque de droit a élaboré du contenu dans le cadre de ce cours en ligne donné dans StudiUM incluent des notes de cours et des mises en situation détaillées, ainsi que des capsules vidéo, des tableaux-synthèse et des guides en ligne. En complément aux séances en ligne, des formations en laboratoire offertes par une bibliothécaire se déroulent durant les heures de cours pour approfondir les apprentissages développés à partir du contenu en ligne.

Lieu : laboratoire de la Faculté de droit (A-4480)

Durée : 4 séances d'une durée totale de 8 heures

Évaluation : L’évaluation des apprentissages en recherche documentaire se fait par deux types d’évaluation formelle. L’évaluation formative se fait de façon continue par des quiz récapitulatifs à la fin de chaque séance. L’évaluation certificative repose sur la réussite de travaux.

Approfondissement des techniques de recherche

La formation est donnée dans le cadre du cours obligatoire de deuxième année DRT 2902 (Développement des habiletés du juriste 2). Cette formation vise à approfondir les techniques de recherche juridique vues dans le cadre du cours DRT 1901. À la fin de l’activité, les étudiants devraient être en mesure de connaître les ressources et outils qui leur permettront de repérer la documentation utile à la rédaction de leurs travaux. La formation consiste en une démonstration spécifique au domaine de recherche choisi par les étudiants (droit civil, droit de la famille, droit constitutionnel et droit pénal).

Lieu : laboratoire de la Faculté de droit (A-4480)

Durée : 3 h (1 séance de formation)

Évaluation : évaluation formelle, comptant pour 5% de la note, faite par les bibliothécaires à la fin de la formation.

Autres formations en droit intégrées à divers programmes

Introduction aux ressources en droit international public

Cette formation est offerte dans le cadre de divers cours qui portent ou touchent au droit international public, par exemple DRT 2100 (Droit international public) offert au baccalauréat en droit et au baccalauréat en études internationales.

Donnée par une bibliothécaire durant les heures de cours, la formation vise à présenter les principales ressources électroniques permettant de repérer les sources du droit international public, notamment les traités, la jurisprudence et la doctrine. En prenant comme point de départ le guide en droit international public de la bibliothèque de droit, les étudiants se familiariseront avec plusieurs ressources telles que le site officiel du Recueil des traités des Nations Unies (RTNU), celui de la Cour internationale de justice (CIJ), de la bibliothèque du Palais de la Paix à La Haye, etc. L'apprentissage se fait par le biais d'exercices couvrant diverses ressources électroniques.

Lieu : laboratoire de la Faculté de droit (A-4480) ou salle de classe

Durée : 1 h 30 ou 3 h

Évaluation : aucune évaluation formelle.

Autres formations - inscriptions libres

La Bibliothèque de droit offre également aux étudiants du premier cycle des activités de formation sur des thèmes ou des ressources spécifiques  présentées par les bibliothécaires et les formateurs des maisons d'édition des bases de données.

Étudiants aux cycles supérieurs

Formations intégrées au programme

Les étudiants aux cycles supérieurs reçoivent des formations documentaires dans le cadre des cours suivants :

  • DRT 6500 - Méthodologie du droit et de la recherche
  • DRT 6501 - Système juridique du Québec et du Canada
  • DRT 6565 - Fondements et méthodes de la common law
  • DRT 6830G – Droit international public avancé
  • DRT 6859 - Droit comparé avancé
  • DRT 6944 - Méthodes de recherche et rédaction en droit des affaires
  • DRT 6950 - Droit international privé avancé
  • LAW 6465 - Legal Research & Drafting Seminar
  • SST 6300 - Droit et gestion de la réparation

Formation à la recherche documentaire en vue d'un mémoire en droit

La formation est donnée dans le cadre du cours obligatoire DRT 6500 (Méthodologie du droit et de la recherche) pour les étudiants inscrits à la maîtrise en droit avec mémoire. Offerte par une bibliothécaire durant les heures de cours, la formation couvre la recherche de doctrine, notamment de livres, articles de revues, thèses et mémoires, mélanges et études. Outre le catalogue Atrium, la formation sera l'occasion d'approfondir la recherche dans les bases de données juridiques. L'apprentissage se fait par le biais d'exercices couvrant divers domaines de droit. Les exercices peuvent être adaptés aux sujets de recherche des étudiants du cours, si ceux-ci le souhaitent et les soumettent à l'avance à la bibliothécaire formatrice.

Lieu : laboratoire de la Faculté de droit (A-4480)

Durée : 3 h (1 séance de formation) ou 4h30 (2 séances)

Évaluation : aucune évaluation formelle, mais les exercices faits en classe visent à développer les habiletés essentielles à la réalisation d'un mémoire.

 

Initiation à la recherche documentaire en droit canadien et québécois

Il s’agit d’une série de trois formations offertes dans le cadre du cours obligatoire DRT 6501 (Système juridique du Québec et du Canada) pour les étudiants ayant obtenu leur baccalauréat ou leur maîtrise en droit dans un pays étranger ou ayant étudié dans un autre domaine que le droit. Présentées par une bibliothécaire durant les heures de cours, les formations couvrent la recherche dans le catalogue Atrium ainsi que la recherche de doctrine et de jurisprudence dans les bases de données juridiques SOQUIJ, La référence, Quicklaw et WestlawNext Canada. Chaque séance comporte une série d’exercices à compléter. De la documentation sur support papier et électronique accompagne les présentations.

Lieu : laboratoire de la Faculté de droit (A-4480)

Durée : 9 h (3 séances de formation)

Évaluation : évaluation formelle, des questions sur la recherche documentaire étant incluses à l’examen.

 

Initiation à la recherche en common law

Donnée dans le cadre du cours obligatoire DRT 6565 (Fondements et méthodes de la common law), préalable à l’ensemble des cours du D.E.S.S. en common law nord-américaine, cette formation inclut une présentation des services de la bibliothèque et un survol des ressources électroniques pertinentes en common law. La formation est offerte par une bibliothécaire durant les heures de cours. Un formateur de la maison d’édition de la base de données Westlaw Canada vient compléter la séance.

Lieu : laboratoire de la Faculté de droit (A-4480)

Durée : 3 h (1 séance de formation)

Évaluation : possibilité d'évaluation formelle des apprentissages suite à la formation. Les habiletés développées sont nécessaires à la réalisation d’une dissertation.

 

Formation à la recherche en droit international public avancé

Le cours DRT 6830G (Droit international public avancé) porte plus précisément sur le droit et la résolution des conflits armés et est offert aux étudiants des cycles supérieurs. La formation offerte durant les heures de cours vise à présenter les ressources électroniques utiles à la recherche en droit international humanitaire signalées dans le guide en droit international public telles que la bibliothèque du Palais de la Paix à La Haye, le site officiel du Recueil des Traités des Nations Unies (RTNU), ceux de l’ONU et du CICR, etc. Les étudiants se familiarisent avec ces ressources par le biais d’exercices et sont en mesure de trouver des traités, des résolutions et de la doctrine à la fin de la formation.

Lieu : laboratoire de la Faculté de droit (A-4480)

Durée : 3 h (1 séance de formation)

Évaluation : aucune évaluation formelle, mais la participation à la formation vaut 5% de la note finale. Les exercices faits en classe visent à développer les habiletés essentielles à la réalisation de divers travaux à l’oral et à l’écrit concernant le conflit attribué à chacun ainsi qu’un examen maison dont les exemples doivent porter sur les conflits des collègues.

 

Formation à la recherche en droit étranger

La formation est donnée dans le cadre du cours DRT 6859 (Droit comparé avancé) pour les étudiants inscrits aux cycles supérieurs en droit. Offerte par une bibliothécaire durant les heures de cours, la formation vise à présenter les ressources électroniques permettant de repérer le droit étranger, principalement la législation et la jurisprudence, en tenant compte de la problématique des traductions des lois étrangères, leur caractère officiel ou non et l’évaluation de leur fiabilité. En prenant comme point de départ le guide en droit étranger de la bibliothèque de droit, les étudiants se familiariseront avec plusieurs ressources permettant de rechercher par pays, par région ou par domaine de droit, telles que le Foreign Law Guide, WorldLII, Guide to Law Online de Library of Congress, le Jurisclasseur en droit comparé, Index to foreign legal periodicals, etc. L'apprentissage se fait par le biais d'exercices couvrant diverses ressources électroniques et domaines de droit. Les exercices peuvent être adaptés aux sujets de recherche des étudiants du cours, si ceux-ci le souhaitent et les soumettent à l'avance à la bibliothécaire formatrice.

Lieu : laboratoire de la Faculté de droit (A-4480)

Durée : 3 h (1 séance de formation) ou 4 h 30 (2 séances)

Évaluation : aucune évaluation formelle, mais les exercices faits en classe visent à développer les habiletés essentielles à la réalisation d'un mémoire ou d’une thèse.

 

Formation à la recherche documentaire en droit des affaires

Le cours DRT 6944 (Méthodes de recherche et rédaction en droit des affaires) est offert au 2e cycle, spécifiquement aux étudiantes et étudiants internationaux ou à ceux et celles qui n’ont pas complété de baccalauréat en droit au Québec. Ce cours est axé sur les méthodes de recherche interdisciplinaires et la rédaction juridique. Une 1re formation est donnée par la bibliothécaire spécialisée en relations industrielles et en sciences économiques durant les heures de cours, pour présenter les bases de données en sciences sociales et les sources de données statistiques. Une 2e formation est donnée par la bibliothécaire spécialisée en droit durant les heures de cours, pour présenter les ressources pertinentes en droit des affaires (de diverses juridictions), incluant la doctrine (notamment les encyclopédies et revues spécialisées), la législation (surtout canadienne et québécoise, mais aussi les traités internationaux) et la jurisprudence. Les exercices peuvent être adaptés aux sujets de recherche des étudiants du cours, si ceux-ci le souhaitent et les soumettent à l'avance aux bibliothécaires formatrices.

Lieu : Bibliothèque de droit et Bibliothèque des lettres et sciences humaines

Durée : 3 h dans chaque bibliothèque

Évaluation : aucune évaluation formelle, mais les exercices faits en classe visent à développer les habiletés essentielles à la réalisation d'un travail écrit de 25 pages avec plan, bibliographie et exposé oral.

 

Formation à la recherche documentaire en droit international privé

Le cours DRT 6950 (Droit international privé avancé) est axé sur l’analyse comparative des méthodes de résolution des conflits de lois et de compétence internationale des tribunaux dans les contrats commerciaux internationaux, ainsi que l’étude comparative des conflits de lois relatifs aux principaux contrats internationaux et aux situations de responsabilité internationale. Une visite à la Bibliothèque de droit est d’abord organisée par le professeur et la bibliothécaire, pour présenter la classification et la localisation des ouvrages pertinents en droit international privé : encyclopédies, principaux traités, revues spécialisées, etc. Une formation est ensuite donnée par la bibliothécaire durant les heures de cours, pour présenter les ressources électroniques utiles en droit international privé de différents systèmes de droit (droit québécois, droit des autres provinces canadiennes de common law, droit français, droit anglais, droit américain, etc.). Les exercices peuvent être adaptés aux sujets de recherche des étudiants du cours. Outre le catalogue Atrium, la formation permet d'approfondir la recherche dans les bases de données juridiques.

Lieu : Bibliothèque de droit (visite) et salle de cours du Pavillon 3200 Jean-Brillant (formation)

Durée : 1 h pour la visite et 1,5 h pour la formation

Évaluation : aucune évaluation formelle, mais les exercices faits en classe visent à développer les habiletés essentielles à la réalisation d'un travail écrit de 25 pages avec plan et bibliographie.

 

Initiation à la recherche en droit des affaires dans un contexte de globalisation

Donnée dans le cadre du cours obligatoire LAW 6465 (Legal Research & Drafting Seminar) du programme de maîtrise Business Law in a Global Context, cette formation initie les étudiants à la recherche de doctrine en droit des affaires canadien, étranger et international en leur présentant les catalogues Atrium et WorldCat et de nombreuses bases de données juridiques. La formation est offerte en anglais en trois sessions, l’une de trois heures donnée par une bibliothécaire et les autres, d’une heure trente chacune, données par les formateurs des maisons d’édition des bases de données Quicklaw et WestlawNext Canada.

Lieu : laboratoire de la Faculté de droit (A-4480)

Durée : 6 h (3 séances de formation)

Évaluation : aucune évaluation formelle des apprentissages n’est faite suite à la formation, mais les habiletés développées sont nécessaires à la réalisation d’un travail.

 

Initiation à la recherche en droit de la santé et sécurité au travail

La formation est donnée dans le cadre du cours obligatoire SST 6300 (Droit et gestion de la réparation) pour les étudiants inscrits au D.É.S.S. (santé et sécurité du travail) de l'École de relations industrielles. Offerte par une bibliothécaire durant les heures de cours, la formation couvre la recherche de doctrine, de jurisprudence et de législation en matière de santé et sécurité au travail. Les outils présentés incluent le catalogue Atrium et les bases de données juridiques pertinentes à la matière.

Lieu : laboratoire de la BLSH, du Campus Laval ou de la Bibliothèque de droit

Durée : 3 h

Évaluation : évaluation formelle, des questions sur la recherche documentaire étant incluses à l'examen.

Autres formations - inscriptions libres

La Bibliothèque de droit offre également aux étudiants aux cycles supérieurs des activités de formation sur des thèmes ou des ressources spécifiques  présentées par les bibliothécaires et les formateurs des maisons d'édition des bases de données.

Professeurs, chargés de cours et chercheurs

Les professeurs, les chargés de cours et les chercheurs de la Faculté de droit sont invités à contacter une bibliothécaire de référence pour toute formation aux bases de données juridiques.

Personne-contact : Nathalie Bélanger 514 343-6111, poste 4310